Aller au contenu principal Aller au pied de page
www.mairiedecuy.fr
  • Vie Municipale
    • EQUIPE MUNICIPALE
      • Le mot du Maire
      • Elus du conseil Municipal
      • Permanence des élus
    • COMMUNICATION
      • Bulletins
      • Procès verbaux des conseils municipaux
      • Arrêtés municipaux et préfectoraux
    • PROJETS & COMITÉ CONSULTATIF
      • Les projets
  • Vie pratique
    • PRATIQUE
      • Gestion des déchets
      • Eau et assainissement
      • Location de salle
      • Urbanisme
      • Cimetière
    • DEMARCHES ADMINISTRATIVES
      • Démarches en ligne
      • Téléprocédures
    • JE M'INSTALE A CUY
      • Présentation de la commune
      • Nouveaux arrivants
  • Vivre à Cuy
    • ENFANCE & JEUNESSE
      • Ecole de Cuy
      • Restauration Scolaire
      • Transport scolaire
    • VIE ASSOCIATIVE
      • Associations
    • ANNUAIRE
      • Vie artisanale et économique
      • Santé et social
    • BIEN VIVRE ENSEMBLE
      • Régles de bon voisinage
  • Contact
Bienvenue à la Mairie de Cuy dans le 89 Yonne
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Agriculture

Agriculture

Les métiers du secteur agricole

  • Vétérinaire
  • Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
  • Maréchal-ferrant

Démarches

  • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
  • Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

Bail rural

  • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
  • Conclusion du contrat de bail à ferme
  • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
  • Renouvellement du bail rural
  • Cession du bail rural
  • Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

  • Taux de TVA dans le secteur agricole
  • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

  • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
  • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
  • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
  • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)

Horaires
d'accueil du public

Du lundi au jeudi : de 09h à 12h
Vendredi : de 09h à 12h et de 13h30 à 18h.

PermanEnce des élus

la Maire

1 rue de l'Eglise, 89140 Cuy

  • Mentions légales


03 86 95 96 99

Nous contacter

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser